Conditions générales de ventes
1. Présentation du site Le site [Nom du site] est une plateforme de vente en ligne dédiée à la commercialisation de produits chocolatés, tels que des tablettes, des bonbons, des assortiments, des chocolats fins et autres gourmandises.
2. Acceptation des conditions générales de vente En passant commande sur notre site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions générales de vente. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, il est donc conseillé de les consulter régulièrement.
3. Produits Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site au moment de la commande. Les descriptions des produits sont les plus précises possibles, mais les photographies et illustrations sont non contractuelles.
4. Prix Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire. Les frais de livraison sont ajoutés au montant total de la commande et sont précisés avant la validation finale de la commande.
5. Commandes Pour passer une commande, le client doit remplir le formulaire de commande sur le site, fournir des informations complètes et valider la commande. Toute commande validée par le client est considérée comme ferme et définitive.
6. Disponibilité des produits En cas de rupture de stock, le client sera informé dans les plus brefs délais. Si un produit est épuisé, il sera retiré du site. En cas d'indisponibilité temporaire ou définitive d’un produit, le client pourra choisir entre l’annulation de la commande ou le remplacement par un produit similaire.
7. Paiement Le paiement peut être effectué par carte bancaire, PayPal ou tout autre mode de paiement sécurisé proposé sur le site. Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande. Aucune commande ne sera expédiée tant que le paiement n’a pas été validé.
8. Livraison Les produits seront livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison varient en fonction du mode choisi. Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande. Toute réclamation concernant un retard de livraison doit être effectuée dans les 7 jours suivant la réception de la commande.
9. Droit de rétractation Conformément aux dispositions légales, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour. Les produits retournés doivent être en parfait état, non ouverts et dans leur emballage d'origine.
10. Garanties Les produits vendus sur le site sont garantis conformes aux normes en vigueur. En cas de défaut de conformité, le client peut demander un échange ou un remboursement dans les conditions prévues par la loi.
11. Propriété intellectuelle Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de [Nom du site]. Toute reproduction ou utilisation des éléments du site sans autorisation est interdite.
12. Responsabilité Le site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des produits vendus, y compris en cas de mauvaise utilisation des produits ou de non-respect des instructions de conservation.
13. Données personnelles Les informations recueillies lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci. Ces informations sont confidentielles et ne seront pas communiquées à des tiers, sauf si cela est nécessaire pour exécuter la commande.
14. Litiges En cas de litige, le client s'engage à contacter le service client pour tenter de résoudre le problème amiablement. À défaut de résolution, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'entreprise.
15. Loi applicable Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi française.
