Mentions Légales
1. Présentation de l’entreprise
Nom de l’entreprise : Séraphin Paris
Forme juridique : [SARL, SAS, etc.]
Capital social : [Montant du capital]
Adresse du siège social : [Adresse complète]
Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
Numéro TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
RCS : [Ville d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés]
2. Directeur de la publication
Nom : [Nom du directeur de la publication]
Contact : [Email ou téléphone]
3. Hébergement du site
Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
4. Propriété intellectuelle
Le contenu du site [URL du site] est protégé par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction,
même partielle, est interdite sans autorisation préalable.
5. Données personnelles
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7. Responsabilité
L’entreprise ne peut être tenue responsable des erreurs ou omissions dans les informations diffusées sur le site.
Les informations sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
8. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.